Urbanisme et cadre de vie

Les grands projets

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Plan de masse du secteur 1 et 2, Crédit D.R.

Ecoquartier du parc

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Vue aerienne du coeur de ville, Crédit Google Earth.

Coeur de Ville

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Le plan local d'urbanisme

Accédez aux documents constitutifs du PLU.

Catégorie	Nom du document
Délibération du Conseil municipal	Approbation du Plan Local d'Urbanisme - 2010.
Délibération du Conseil municipal	Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme - 2016.
Délibération du Conseil municipal	Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme - 2017.
Délibération du Conseil municipal	Approbation de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme - 2018.
Délibération du Conseil municipal	Approbation de la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme - 2019.
Rapport de présentation	Plan Local d’Urbanisme de Crolles, Rapport de présentation.
Rapport de présentation	Plan Local d’Urbanisme de Crolles, Note de présentation de la modification n°1.
Rapport de présentation	Plan Local d’Urbanisme de Crolles, Note de présentation de la modification n°2.
Rapport de présentation	Plan Local d’Urbanisme de Crolles, Note de présentation de la modification n°3.
Rapport de présentation	Plan Local d’Urbanisme de Crolles, Note de présentation de la modification n°4.
PADD	Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Réglement du PLU	Règlement d'urbanisme
OAP	OAP Quartier Durable
OAP	OAP Écoquartier
Documents graphiques	Liste des éléments de patrimoine répertoriés
Documents graphiques	Plan des éléments de patrimoine répertorié
Documents graphiques	Plan du PLU complet de la 4ème modification
Documents graphiques	Plan du PLU n°1 de la 4ème modification
Documents graphiques	Plan du PLU n°2 de la 4ème modification
Documents graphiques	Plan des zones de danger liées à la présence de risques technologiques

Accéder au dossier de mise en compatibilité du PLU – Déclaration de projet ZAC Ecoquartier.

Catégorie	Nom du document
Délibération du Conseil municipal	Adoption déclaration de projet ZAC Ecoquartier.
Note de présentation	Note de présentation - Mise en compatibilité ZAC Ecoquartier.
Note de présentation	Annexe note de présentation – Mise en compatibilité ZAC Ecoquartier.
Reglement	Règlement mis en compatibilité - ZAC Ecoquartier.
OAP	Orientation d’aménagement et de programmation - ZAC Ecoquartier.
Document graphique	Plan n°1 - Zac Ecoquartier.
Document graphique	Plan n°2 - Zac Ecoquartier.

Accédez aux documents annexes du PLU.

Catégorie	Nom du document
Documents annexes	Liste des annexes
Documents annexes	Arrêté de mise à jour des annexes du PLU approuvé relatif aux servitudes d’utilité publique autour des canalisations de transport de matières dangereuses
Documents annexes	Arrêté préfectoral n° 38-2017-03-15-014 instituant des servitudes d’utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques sur la commune de Crolles
Documents annexes	Carte annexe à l’arrêté préfectoral n°38-2017-03-15-014 relatif aux servitudes d’utilité publique autour des canalisations de transport de matières dangereuses.
Documents annexes	Arrêté de mise à jour des annexes du PLU approuvé relatif au droit de préemption
Documents annexes	Arrêté de mise à jour du PLU approuvé relatif aux servitudes d'utilité publique
Documents annexes	Arrêté préfectoral n° 2011-322-00058 portant révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département de l'Isère
Documents annexes	Annexe restriction d'usage
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI)	Arrêté d'approbation du PPRI
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI)	Réglement du PPRI
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI)	Rapport de présentation du PPRI
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI)	Fiches conseils du PPRI
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI)	Mesures techniques du PPRI
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI)	Zonage reglementaire du risque
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI)	Rapport DREAL - pages 1 à 16
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI)	Rapport DREAL - pages 17 à 30
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)	Arrêté d'approbation du PPRN
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)	Réglement du PPRN
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)	Note de présentation du PPRN
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)	Fiches conseils du PPRN
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)	Mesures techniques du PPRN
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)	Prévention des risques naturels prévisibles
Documents annexes	Arrêté classant le département de l'Isère zone à risque d'exposition au plomb
Documents annexes	Liste des lotissements
Documents annexes	Livret des conseils architecturaux et paysagers
Documents annexes	Zonage d'assainissement collectif - non collectif
Documents annexes	Réglement d'assainissement collectif - non collectif
Documents annexes	Schéma des réseaux communaux
Documents annexes	Liste des servitudes d'utilité publique
Documents annexes	Plan n°1 des servitudes d'utilité publique
Documents annexes	Plan n°2 des servitudes d'utilité publique

Accédez aux recours et contentieux.

Catégorie	Nom du document
A l'encontre du PLU approuvé par le conseil municipal du 17 septembre 2010.	Jugement N°1100476, N°1100826 du Tribunal administratif de Grenoble du 11 avril 2013
A l’encontre de la modification des périmètres ABF autour du château de Crolles et de l’abbaye des Ayes	Jugement N°1100477 du Tribunal administratif de Grenoble du 29 avril 2013
A l'encontre de la modification n°2 du PLU approuvée par le conseil municipal du 31 mars 2017.	Jugement N°1704245 du Tribunal administratif de Grenoble du 4 juillet 2019

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