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Le conseil municipal, compte-rendus, procès verbaux, délibérations

Informations mises à jour par ville-crolles.fr en juillet 2016

La Mairie


Adresse 1 PLACE DE LA MAIRIE , 38920 Crolles
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Tel 04 76 08 04 54
bienvenue@ville-crolles.fr

Ouvert(e) aujourd'hui de
08:30 à 12:30 et de 13:30 à 18:00

(ouvert)

Détail des horaires
    mardi,
    de 08:30 à 11:00
    et de 13:30 à 18:00


    mercredi, jeudi,
    de 08:30 à 12:30
    et de 13:30 à 18:00


    samedi,
    de 08:30 à 12:00

    lundi, vendredi,
    de 08:30 à 12:30
    et de 13:30 à 16:30




Les réunions du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous. Elles ont lieu en principe chaque dernier vendredi du mois, en mairie en salle du conseil municipal à 20h30 et sont présidées par le maire.

Chaque mois retrouvez l'ordre du jour du prochain conseil municipal en page d'accueil de notre site.

Les compte-rendus

Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 30 juin 2016

Historique des compte-rendus

Les procès verbaux

Procès verbal du conseil municipal du vendredi 27 mai 2016

Historique des procès verbaux

Les délibérations

Le conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de sa compétence. Ses délibérations ont valeur d'actes juridiques.
. Nom error
2016070juin 2016 Délibération N° 70-2016,
Tableau des postes Transformation de postes
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2016069juin 2016 Délibération N° 69-2016,
Subvention N'TODEM - Le Pont
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2016068juin 2016 Délibération N° 68-2016,
ption de la charte sur la coopération décentralisée
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2016067juin 2016 Délibération N° 67-2016,
Budget des écoles 2016-2017
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2016066juin 2016 Délibération N° 66-2016,
Tarifs restauration scolaire et périscolaires 2016-2017
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2016065juin 2016 Délibération N° 65-2016,
Subvention évènementielle Gym & Rythme
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2016064juin 2016 Délibération N° 64-2016,
Subvention évènementielle AS Collège
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2016063juin 2016 Délibération N° 63-2016,
Subvention évènementielle HBCCG
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2016062juin 2016 Délibération N° 62-2016,
Subvention exceptionnelle 93ème régiment
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2016061juin 2016 Délibération N° 61-2016,
PFI avis sur rapport annuel 2014-2015
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2016060juin 2016 Délibération N° 60-2016,
Mise à disposition toitures pr panneaux photovaltaiques
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2016059juin 2016 Délibération N° 59-2016,
Projet de création d'une AFAa
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2016058juin 2016 Délibération N° 58-2016,
- Bail 2ème étang Montfort
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2016057juin 2016 Délibération N° 57-2016,
Acquisition foncière Charmanches
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2016056juin 2016 Délibération N° 56-2016,
Rabais temporaire Bail commercial rue des Sources
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2016055juin 2016 Délibération N° 55-2016,
Cession chemin du Raffour
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2016054juin 2016 Délibération N° 54-2016,
Acquisition foncière av Résistance
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2016053juin 2016 Délibération N° 53-2016,
Autorisation au maire dépôt DP auvent Guy Bolès
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2016052mai 2016 Délibération N° 52-2016,
Tableau des postes
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2016051mai 2016 Délibération N° 51-2016,
Convention de partenariat MUSICA
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2016050mai 2016 Délibération N° 50-2016,
Convention de partenariat EMC
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2016049mai 2016 Délibération N° 49-2016,
Séjours multicommunaux été 2016 - LL
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2016048mai 2016 Délibération N° 48-2016,
Garantie d'emprunt Phare - Rénovation de l'institut médico-éducatif - LE HAMEAU DE SESAME
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2016047mai 2016 Délibération N° 47-2016,
Autorisation au maire dépôt de DP enclos à sel
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2016046mai 2016 Délibération N° 46-2016,
Bilan activités immobilières 2015
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2016045avril 2016 Délibération N° 45-2016,
Attribution accord-cadre fourniture électricité
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2016044avril 2016 Délibération N° 44-2016,
Clôture d'autorisations de programme
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2016043avril 2016 Délibération N° 43-2016,
Adoption des comptes de gestion 2015
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2016042avril 2016 Délibération N° 42-2016,
Adoption des comptes administratifs 2015
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2016041avril 2016 Délibération N° 41-2016,
Eclairage public - Coupure de l'éclairage public une partie de la nuit
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2016040avril 2016 Délibération N° 40-2016,
Subventions aux associations - Domaines environnement et prévention des risques
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2016039avril 2016 Délibération N° 39-2016,
Règularisation foncière Commune-Société Dauphinoise pour l'Habitat - Quartier du Soleil
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2016038avril 2016 Délibération N° 38-2016,
Acquisition et classement du parking de la place A.Berthet dans domaine public
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2016037avril 2016 Délibération N° 37-2016,
Acquisition foncière ZI de Pré Noir
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2016036avril 2016 Délibération N° 36-2016,
Demande subvention au conseil départmental réfection mur d'escalade La Marelle
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2016035avril 2016 Délibération N° 35-2016,
Demande subventions à la CCPG travaux sécurisation via ferrata
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2016034avril 2016 Délibération N° 34-2016,
Demande subvention au conseil départemental travaux AD'AP 2016
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2016033mars 2016 Délibération N° 33-2016,
Tableau des postes
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2016032mars 2016 Délibération N° 32-2016,
Subvention 2016 Ensemble Musical Crollois (EMC)
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2016031mars 2016 Délibération N° 31-2016,
Subvention 2016 Musica Crolles
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2016030mars 2016 Délibération N° 30-2016,
Don d'ouvrages à la Médiathèque
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2016029mars 2016 Délibération N° 29-2016,
Subventions 2015 aux asociations sportives, culturelles et du patrimoine
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2016028mars 2016 Délibération N° 28-2016,
Subvention événementielle Richard PEROT
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2016027mars 2016 Délibération N° 27-2016,
Subvention événementielle Ludovic Mayran
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2016026mars 2016 Délibération N° 26-2016,
Subvention évènementielle Isabelle Lafaye-Marziou
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2016025mars 2016 Délibération N° 25-2016,
Subvention événementielle Famille Maure Sport Haut Niveau
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2016024mars 2016 Délibération N° 24-2016,
Subvention événementielle Thomas Meunier Jeune Espoir
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2016023mars 2016 Délibération N° 23-2016,
Vente de pavillons Actis - quartier des Erables
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2016022mars 2016 Délibération N° 22-2016,
Subvention pour l'Association pour le développement de l'emploi et de la formation (ADEF)
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2016021mars 2016 Délibération N° 21-2016,
Subvention aux associations social logement et prévention sanitaire
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2016020mars 2016 Délibération N° 20-2016,
Entrée dans le capital de la SAS Centrales Villageoises du Grésivaudan
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2016019mars 2016 Délibération N° 19-2016,
Demande de remise gracieuse pour la régie spectacle
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2016018mars 2016 Délibération N° 18-2016,
Reprise de provision sur emprunts complexes
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2016017mars 2016 Délibération N° 17-2016,
Reprise de provision et pertes sur créances irrécouvrables
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2016016mars 2016 Délibération N° 16-2016,
Budgets primitifs 2016
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2016015mars 2016 Délibération N° 15-2016,
Révisions des autorisations de programme
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2016014mars 2016 Délibération N° 14-2016,
Taux d'imposition 2016 (taxe d'habitation, foncière bâti - non bâti)
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2016013mars 2016 Délibération N° 13-2016,
Affectation des réultats 2015
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2016012mars 2016 Délibération N° 12-2016,
Reprise anticipée des résultats 2015
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2016011mars 2016 Délibération N° 11-2016,
Garantie d'emprunt , amélioration de l'habitat, locatif social Charmanches
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2016010mars 2016 Délibération N° 10-2016,
Réfection de la toiture du Projo, demande d'autorisation d'urbanisme
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2016009mars 2016 Délibération N° 9-2016,
Subvention définitive 2015 et acompte subvention 2016 au COS
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2016008mars 2016 Délibération N° 8-2016,
Subvention MJC 2016
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2016007mars 2016 Délibération N° 7-2016,
Convention de partenariat 2016 - Crolles - MJC (fédération régionale)
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2016006mars 2016 Délibération N° 6-2016,
Débat d'orientation budgétaire 2016
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2016005mars 2016 Délibération N° 5-2016,
Approbation modification n°1 du plan local d'urbanisme (PLU)
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2016004janvier 2016 Délibération N° 4-2016,
Adhésion au service de médecine profesionnelle et préventive, CDG
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2016003janvier 2016 Délibération N° 3-2016,
Vente logements sociaux - Quartier du Soleil
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2016002janvier 2016 Délibération N° 2-2016,
Modifications statutaires de la Communauté de communes du Grésivaudan (CCPG)
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2016001janvier 2016 Délibération N° 1-2016,
Indemnisation d'exploitants agricoles
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2015135décembre 2015 Délibération N° 135-2015,
Adhésion au contrat groupe assurance des risques statutaires - DVP
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2015134décembre 2015 Délibération N° 134-2015,
Compte Epargne Temps - DVP
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2015133décembre 2015 Délibération N° 133-2015,
Fixation tarifs portage de repas à domicile - SF
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2015132décembre 2015 Délibération N° 132-2015,
Subvention associations sociales - SF
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2015131décembre 2015 Délibération N° 131-2015,
Ouverture dominicales dérogatoires pour 2016 - LS
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2015130décembre 2015 Délibération N° 130-2015,
Désensibilisation emprunts Dexia et fonds de soutien - MA
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2015129décembre 2015 Délibération N° 129-2015,
Autorisation pour l'engagement des dépenses d'investissement avant vote budget 2016 - MA
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2015128décembre 2015 Délibération N° 128-2015,
Décision modificative n°02 - Budget principal 2015 - MA
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2015127décembre 2015 Délibération N° 127-2015,
Révision des autorisations de programme - MA
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2015126décembre 2015 Délibération N° 126-2015,
Constitution et reprise de provisions - MA
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2015125décembre 2015 Délibération N° 125-2015,
Charte écoquartiers - LL
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2015124décembre 2015 Délibération N° 124-2015,
Rapport d'activité Isère Aménagement ex 2014 - LL
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2015123novembre 2015 Délibération N° 123-2015,
Tableau des postes - DVP
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2015122novembre 2015 Délibération N° 122-2015,
Demande subvention à la CCPG - AMA
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2015121novembre 2015 Délibération N° 121-2015,
Avenant convention 2014-2016 - MUSICA
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2015120novembre 2015 Délibération N° 120-2015,
Avenant convention 2014-2016 - EMC
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2015119novembre 2015 Délibération N° 119-2015,
sub L Patry - SL
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2015118novembre 2015 Délibération N° 118-2015,
Glisse 2016 - Aide à la location de matériel - LL
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2015117novembre 2015 Délibération N° 117-2015,
Glisse 2016 - Partenariat Focski- LL
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2015116novembre 2015 Délibération N° 116-2015,
Procès-verbal de transfert de la Médiathèque - LS
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2015115novembre 2015 Délibération N° 115-2015,
Instauration d'un secteur de taux majoré pour part communal de TA
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2015114novembre 2015 Délibération N° 114-2015,
Rapport annuel 2013 du Syndicat Intercommunal des Eaux de La Terrasse Lumbin Crolles (Montfort)
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2015113novembre 2015 Délibération N° 113-2015,
Soutien TEPOS GrésivaudanPNRCHARTREUSE - MLH_0001
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2015112novembre 2015 Délibération N° 112-2015,
Subvention FRAPNA 2015 - YA
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2015111novembre 2015 Délibération N° 111-2015,
cession à ST Microelectronics Secteur de Pré Roux - FF
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2015110novembre 2015 Délibération N° 110-2015,
Avenant bail commercial - Local 927 avenue Ambroise Croizat - FF
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2015109octobre 2015 Délibération N° 109-2015,
Convention de partenariat Unis Cités - BL
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2015108octobre 2015 Délibération N° 108-2015,
Aide communale pour accès des familles aux classes transplantées (Année 2015-2016) - BL
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2015107octobre 2015 Délibération N° 107-2015,
Budget des écoles 2015-2016 - BL
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2015106octobre 2015 Délibération N° 106-2015,
Rapport annuel d'activités de la CCPG
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2015105octobre 2015 Délibération N° 105-2015,
Modification composition commissions municipales - LS
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2015104octobre 2015 Délibération N° 104-2015,
Pompes Funèbres Intercommunales (PFI) avis sur rapport annuel 2013-2014 - LS
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2015103octobre 2015 Délibération N° 103-2015,
Rapport 2015 COMMISSION D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES - MA
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2015102octobre 2015 Délibération N° 102-2015,
Modification de l'attribution de compensation - MA
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2015101octobre 2015 Délibération N° 101-2015,
Groupement de commande alerte en masse - YA
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2015100octobre 2015 Délibération N° 100-2015,
Rapport d'activités 2014 du SEDI - MLH
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2015099octobre 2015 Délibération N° 99-2015,
Indemnisation exploitants agricoles - FF
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2015098octobre 2015 Délibération N° 98-2015,
Cession au profit de l'OPAC 38 rue Jean Moulin - FF
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2015097septembre 2015 Délibération N° 97-2015,
Tableau des postes - DVP
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2015096septembre 2015 Délibération N° 96-2015,
Participation des communes dépendant du CMS de Crolles - BL
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2015095septembre 2015 Délibération N° 95-2015,
Versement sub ADEF 2015 - SF
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2015094septembre 2015 Délibération N° 94-2015,
Cvt° CD38 RSA - SF
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2015093septembre 2015 Délibération N° 93-2015,
Réelection des conseillers communautaires - LS
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2015092septembre 2015 Délibération N° 92-2015,
Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - MA
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2015091septembre 2015 Délibération N° 91-2015,
Taxe Habitation - modif des abattements pour charge de famille - MA
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2015090septembre 2015 Délibération N° 90-2015,
Taxe Habitation - assujettissement des logements vacants - MA
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2015089septembre 2015 Délibération N° 89-2015,
Taxe Habitation - modif de l'abattement général à la base - MA
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2015088septembre 2015 Délibération N° 88-2015,
Prêt CDC préfinancement FCTVA - NL
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2015087septembre 2015 Délibération N° 87-2015,
Avenant DSP Eau potable - NL
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2015086juin 2015 Délibération N° 86-2015,
Désaffiliation Métro - DVP
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2015085juin 2015 Délibération N° 85-2015,
Demande de subvention CD38 - ML
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2015084juin 2015 Délibération N° 84-2015,
Demande subvention DRAC - ML
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2015083juin 2015 Délibération N° 83-2015,
Demande de subvention au CRRA - ML
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2015082juin 2015 Délibération N° 82-2015,
Subvention AS collège - SL
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2015081juin 2015 Délibération N° 81-2015,
Subvention Richard Perot - SL
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2015080juin 2015 Délibération N° 80-2015,
Subvention FCCB - SL
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2015079juin 2015 Délibération N° 79-2015,
Subvention AS CEA - SL
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2015078juin 2015 Délibération N° 78-2015,
Subvention escalade - SL
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2015077juin 2015 Délibération N° 77-2015,
Subvention roller hockey - SL
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2015076juin 2015 Délibération N° 76-2015,
Transfert du secteur PE à la communauté de communes - SF
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2015075juin 2015 Délibération N° 75-2015,
Agrément du nouvel actionnaire métropole de Grenoble modif statuts SPL Eau de grenoble - LS
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2015074juin 2015 Délibération N° 74-2015,
Avenant à la convention passée avec la préfecture démat envoi actes - LS
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2015073juin 2015 Délibération N° 73-2015,
Protocole transactionnel avec la commune de Bernin - LS
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2015072juin 2015 Délibération N° 72-2015,
Avenant 3 Sierg - MA
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2015071juin 2015 Délibération N° 71-2015,
Subvention Minalogic 2015 - MA
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2015070juin 2015 Délibération N° 70-2015,
Comptes de gestion 2014 - MA
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2015069juin 2015 Délibération N° 69-2015,
Adoption des comptes administratifs 2014 - MA
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2015068juin 2015 Délibération N° 68-2015,
Avenant cvt déversement Tesseire - MLH
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2015067juin 2015 Délibération N° 67-2015,
Agenda accessibilité programmée - MLH
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2015066juin 2015 Délibération N° 66-2015,
Election jury MOE - LLt
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2015065juin 2015 Délibération N° 65-2015,
Acquisition Z I Pré Noir - FF
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2015064juin 2015 Délibération N° 64-2015,
Acquisition et classement voiries Villa Victoria - FF
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2015063juin 2015 Délibération N° 63-2015,
Acquisition et classement voiries résidence Urban et Sens - FF
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2015062juin 2015 Délibération N° 62-2015,
Rapport annuel prix et qualité eau, assainissement collectif et non-collectif - PB
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2015061juin 2015 Délibération N° 61-2015,
Subventions associations environnementales - YA
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2015060juin 2015 Délibération N° 60-2015,
Trx mise en souterrain électricité rue Château Robert et Marcel Pagnol - PB
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2015059mai 2015 Délibération N° 59-2015,
Tarifs billetterie 2015 - EPJ - ML
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2015058mai 2015 Délibération N° 58-2015,
Tarifs de la restauration scolaire et des temps d'accueil périscolaires pour 2015-2016 - BL
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2015057mai 2015 Délibération N° 57-2015,
Subvention 2015 - Association Capokaze - LL
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2015056mai 2015 Délibération N° 56-2015,
Subvention 2015 - Scouts et guides de France - Groupe de Saint-Martin-du-Manival - LL
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2015055mai 2015 Délibération N° 55-2015,
Subvention pour l'association Cités Unies France
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2015054mai 2015 Délibération N° 54-2015,
Subvention pour l'association Médecin du monde - SF
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2015053mai 2015 Délibération N° 53-2015,
Attribution protection fonctionnelle agent de la PM - LS
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2015052mai 2015 Délibération N° 52-2015,
Nomination représentant ass spéciale SPL Eau de Grenoble - LS
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2015051mai 2015 Délibération N° 51-2015,
Composition conseil communauté de la CCPG - LS
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2015050mai 2015 Délibération N° 50-2015,
Décision modificative n°1 du budget principal - MA
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2015049mai 2015 Délibération N° 49-2015,
Convention financière avec OPAC 38 trx amélioration énergé logemets P.RUIBET - LL
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2015048mai 2015 Délibération N° 48-2015,
Bilan des activités immobilières de l'année 2014 - FF
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2015047mai 2015 Délibération N° 47-2015,
Indemnisation d'exploitants agricoles - FF puce
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2015046mai 2015 Délibération N° 46-2015,
Acquisition foncière - ZI de Pré Noir - FF
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2015045mai 2015 Délibération N° 45-2015,
Avis commune extension ST - YA
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2015044avril 2015 Délibération N° 44-2015,
Recours au service emploi du centre de gestion de l'Isère - DVP
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2015043avril 2015 Délibération N° 43-2015,
Tableau des postes, modification des postes - DVP
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2015042avril 2015 Délibération N° 42-2015,
Séjour intercommunal - LL
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2015041avril 2015 Délibération N° 41-2015,
Rapport CRC - MA
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2015040avril 2015 Délibération N° 40-2015,
Mise en place de point d'apport volontaire pour la collecte des ordures ménagères - AP
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2015039avril 2015 Délibération N° 39-2015,
Acquisition Z I Pré Noir - FF
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2015038avril 2015 Délibération N° 38-2015,
Acquisition et classement de la rue des vergers dans le domaine public communal
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2015037mars 2015 Délibération N° 37-2015,
Subvention définitive 2014 et acompte sur subvention 2015 pour le COS
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2015036mars 2015 Délibération N° 36-2015,
Gratifications pour les stagiaires
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2015035mars 2015 Délibération N° 35-2015,
Contrat assurance risques statutaires - consultation groupée avec CDG 38
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2015034mars 2015 Délibération N° 34-2015,
Attribution d'une subvention pour l'année 2015 à Musica Crolles
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2015033mars 2015 Délibération N° 33-2015,
Attribution subvention pour 2015 EMC
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2015032mars 2015 Délibération N° 32-2015,
Subvention évènementielle Famille MAURE
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2015031mars 2015 Délibération N° 31-2015,
Subvention évènementielle Thomas MEUNIER
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2015030mars 2015 Délibération N° 30-2015,
Subvention évènementielle Isabelle LAFAYE-MARZIOU
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2015029mars 2015 Délibération N° 29-2015,
Subventions 2015 associations sportives, culturelles et patrimoine
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2015028mars 2015 Délibération N° 28-2015,
Convention de partenariat commune fédération régionale Les MJC en Rhône Alpe
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2015027mars 2015 Délibération N° 27-2015,
Subvention 2015 MJC
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2015026mars 2015 Délibération N° 26-2015,
Subventions associations action sociale, logement
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2015025mars 2015 Délibération N° 25-2015,
Subvention pour l'association ADEF - Reliquat 2014
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2015024mars 2015 Délibération N° 24-2015,
Budgets primitifs 2015
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2015023mars 2015 Délibération N° 23-2015,
Révision des AP
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2015022mars 2015 Délibération N° 22-2015,
Taux d'imposition 2015
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2015021mars 2015 Délibération N° 21-2015,
Affectation des résultats 2014
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2015020mars 2015 Délibération N° 20-2015,
Reprise anticipée des résultats 2014
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2015019mars 2015 Délibération N° 19-2015,
Médiathèque demande versement 2ème tranche subvention mobilier
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2015018mars 2015 Délibération N° 18-2015,
Convention financière commune et OPAC 38 Eco-centre Tranche 2
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2015017mars 2015 Délibération N° 17-2015,
Acquisition et classement des voiries du lotissement Le Hameau des Palisses dans le DP
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2015016février 2015 Délibération N° 16-2015,
Recueil avis collège employeur au CT et CHSCT
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2015015février 2015 Délibération N° 15-2015,
Acompte subvention COS - PA
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2015014février 2015 Délibération N° 14-2015,
RAM Demande de subvention du conseil général
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2015013février 2015 Délibération N° 13-2015,
Multi-accueil renouvellement de la convention CAF puce
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2015012février 2015 Délibération N° 12-2015,
Désignation représentant com acces CCPG - LS
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2015011février 2015 Délibération N° 11-2015,
Débat d'orientations budgétaires
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2015010février 2015 Délibération N° 10-2015,
Déclassement d'un délaissé de voirie secteur Pré Roux
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2015009février 2015 Délibération N° 9-2015,
Dde subvention région appel à projet contrat développement durable
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2015008janvier 2015 Délibération N° 8-2015,
Tarifs de location et montant des retenues de garantie location salles
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2015007janvier 2015 Délibération N° 7-2015,
Renouvellement du contrat enfance jeunesse 2014-2017
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2015006janvier 2015 Délibération N° 6-2015,
Avenant à la délégation de service public pour la distribution d'eau potable
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2015005janvier 2015 Délibération N° 5-2015,
Attribution protection fonctionnelle à deux agents de la police municipale
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2015004janvier 2015 Délibération N° 4-2015,
Expérimentation coupure éclairage public une partie de la nuit
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2015003janvier 2015 Délibération N° 3-2015,
Dde ouverture enquête parcellaire secteur de pré Noir
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2015002janvier 2015 Délibération N° 2-2015,
Cession d'une parcelle rue du 8 mai 1945
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2015001janvier 2015 Délibération N° 1-2015,
Déclassement batiment de l'ancienne bibliothèque municipale
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2014158décembre 2014 Délibération N° 158-2014,
Convention mise à dispo d'un agent auprès de la CCPG
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2014157décembre 2014 Délibération N° 157-2014,
Tableau des postes
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2014156décembre 2014 Délibération N° 156-2014,
Départs retraite
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2014155décembre 2014 Délibération N° 155-2014,
Subvention évènementielle Football club de Crolles Bernin
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2014154décembre 2014 Délibération N° 154-2014,
Subvention AFIPAEIM
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2014153décembre 2014 Délibération N° 153-2014,
Subvention Club Arthaud
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2014152décembre 2014 Délibération N° 152-2014,
Subvention Secours Populaire
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2014151décembre 2014 Délibération N° 151-2014,
Subvention Cités Unies
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2014150décembre 2014 Délibération N° 150-2014,
Désignation d'un délégué au syndicat interco des eaux de la région grenobloise
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2014149décembre 2014 Délibération N° 149-2014,
Prise compétence activités périscolaires collèges CCPG
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2014148décembre 2014 Délibération N° 148-2014,
Prise compétence réseaux et services locaux com électroniques CCPG
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2014147décembre 2014 Délibération N° 147-2014,
Désignation représentant com Eau et assainissement de la CCPG
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2014146décembre 2014 Délibération N° 146-2014,
Fusion SPL
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2014145décembre 2014 Délibération N° 145-2014,
Constitution provision pour risques et DM n°2
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2014144décembre 2014 Délibération N° 144-2014,
Autorisation pour engagement dépenses investiisement avant vote budget 2015
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2014143décembre 2014 Délibération N° 143-2014,
Désignation représentants SPL Isère Aménagemen
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2014142décembre 2014 Délibération N° 142-2014,
Projet Quartier Durable - Création ZAC
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2014141novembre 2014 Délibération N° 141-2014,
Tarifs et conditions accès médiathèque - CR
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2014140novembre 2014 Délibération N° 140-2014,
Partenariat FOC - Glisse 2015 - LL
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2014139novembre 2014 Délibération N° 139-2014,
Aide à la location de matériel - Glisse 2015 - LL
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2014138novembre 2014 Délibération N° 138-2014,
Fixat° durée mini activité succession abonné marché - LS
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2014137novembre 2014 Délibération N° 137-2014,
Rapport activités 2013 CCPG - LS
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2014136novembre 2014 Délibération N° 136-2014,
Transfert compétence gestion milieux aquat et abattoirs - GDF
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2014135novembre 2014 Délibération N° 135-2014,
Rapport de la commission d'évaluation des transferts de charges - NL
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2014134novembre 2014 Délibération N° 134-2014,
DM n°1 - Budget principal 2014 - NL
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2014133novembre 2014 Délibération N° 133-2014,
Constitution d'une provision pour risques - NL
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2014132novembre 2014 Délibération N° 132-2014,
Pertes sur créances irrécouvrables - NL
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2014131novembre 2014 Délibération N° 131-2014,
Fixat° de la valeur de la part communale de la TA pour les stationnements - LL
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2014130novembre 2014 Délibération N° 130-2014,
Fixat° taux et exonerat° part communale Taxe amenagement- LL
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2014129octobre 2014 Délibération N° 129-2014,
Tableau des postes modification de poste - JB
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2014128octobre 2014 Délibération N° 128-2014,
RI Médiathèque - CR
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2014126octobre 2014 Délibération N° 126-2014,
Budget des écoles 2014-2015 - BL
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2014125octobre 2014 Délibération N° 125-2014,
Aide communale pour l'accès des familles aux classes transplantées - BL
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2014124octobre 2014 Délibération N° 124-2014,
Subvention prévention routière - SL
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2014123octobre 2014 Délibération N° 123-2014,
subvention Scouts et Guides de France - LL
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2014122octobre 2014 Délibération N° 122-2014,
subvention Petits Mots pour Grandir - LL
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2014121octobre 2014 Délibération N° 121-2014,
Dispositif RSA - subvention FSE 2015 - SF
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2014120octobre 2014 Délibération N° 120-2014,
THD CG38 - MLH
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2014119octobre 2014 Délibération N° 119-2014,
Bail commercial restaurant rue du moulin - FF
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2014118octobre 2014 Délibération N° 118-2014,
Subvention environnement - YA
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2014117septembre 2014 Délibération N° 117-2014,
Fixation du nombre de représentants du personnel au CHSCT - JB
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2014116septembre 2014 Délibération N° 116-2014,
Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique - JB
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2014115septembre 2014 Délibération N° 115-2014,
Modalités d'exercice du travail à temps partiel - JB
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2014114septembre 2014 Délibération N° 114-2014,
Tableau des postes - J
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2014113septembre 2014 Délibération N° 113-2014,
subvention GR - SL
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2014112septembre 2014 Délibération N° 112-2014,
subvention GR - SL
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2014111septembre 2014 Délibération N° 111-2014,
Modifications commissions - LS
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2014110septembre 2014 Délibération N° 110-2014,
Transfert médiathèque - LS
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2014109septembre 2014 Délibération N° 109-2014,
Subvention 2014 à Minalogic
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2014108septembre 2014 Délibération N° 108-2014,
Frais déplacement Barème remb frais hébergement - AB
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2014107septembre 2014 Délibération N° 107-2014,
indemnité receveur - MA
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2014106septembre 2014 Délibération N° 106-2014,
Rapport annuel 2013 syndicat intercommunal des eaux La Terrasse Lumbin Crolles- GDF
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2014105septembre 2014 Délibération N° 105-2014,
Convention AURG- GDF
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2014104septembre 2014 Délibération N° 104-2014,
Adhésion Isère Aménagement - LL
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2014103septembre 2014 Délibération N° 103-2014,
Acquisition chemin Fouchard - FF
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2014102septembre 2014 Délibération N° 102-2014,
déclassement ancien CTM - rue du Moulin - FF
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2014101juin 2014 Délibération N° 101-2014,
Tableau des postes
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2014100juin 2014 Délibération N° 100-2014,
Tarifs restauration scolaire et TAP 2014-2015
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2014099juin 2014 Délibération N° 99-2014,
Subvention évènementielle Antoine MAURE
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2014098juin 2014 Délibération N° 98-2014,
Subvention évènementielle Richard PEROT
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2014097juin 2014 Délibération N° 97-2014,
RQPS eau potable assainissement
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2014096juin 2014 Délibération N° 96-2014,
Remboursement des frais d'aide à la personne des élus municipaux
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2014095juin 2014 Délibération N° 95-2014,
Compensation financière liée aux autorisations d'absences des élus municipaux salariés
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2014094juin 2014 Délibération N° 94-2014,
Marché public travaux et maintenance patrimoine éclairage public
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2014093juin 2014 Délibération N° 93-2014,
Adoption des comptes de gestion 2013
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2014092juin 2014 Délibération N° 92-2014,
Adoption des comptes administratifs 2013
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2014091juin 2014 Délibération N° 91-2014,
Convention groupement commandes signalétique de la station du trail du plateau des petites roches
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2014090juin 2014 Délibération N° 90-2014,
Soumission des travaux de ravalement à déclaration préalable
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2014089juin 2014 Délibération N° 89-2014,
Mise en conformité limite domaine public autoroutier concédé suite réalisation échangeur A41 puce
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2014088juin 2014 Délibération N° 88-2014,
Bail commercial com-com - FF
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2014087juin 2014 Délibération N° 87-2014,
Bail à construction OVE - FF
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2014086juin 2014 Délibération N° 86-2014,
Acquisition foncière Lieu dit Les Marais
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2014085mai 2014 Délibération N° 85-2014,
Voeux TAFTA
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2014084mai 2014 Délibération N° 84-2014,
Tableau de postes - modifications de postes
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2014083mai 2014 Délibération N° 83-2014,
Indemnités de fonctions des élus
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2014083mai 2014 Délibération N° 83-2014,
Indemnités de fonctions des élus - Annexe
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2014082mai 2014 Délibération N° 82-2014,
Désignation des représentants à la commission paritaire de l'Ensemble Musical Crollois - EL
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2014081mai 2014 Délibération N° 81-2014,
Désignation des représentants à la commission paritaire de Musica Crolles - EL
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2014080mai 2014 Délibération N° 80-2014,
Attribution subvention Ensemble Musical Crollois (EMC)
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2014079mai 2014 Délibération N° 79-2014,
Convention Ensemble Musical Crollois (EMC)
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2014078mai 2014 Délibération N° 78-2014,
Attribution subvention Musica Crolles
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2014077mai 2014 Délibération N° 77-2014,
Convention Musica Crolles
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2014076mai 2014 Délibération N° 76-2014,
Représentants paritaire MJC
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2014075mai 2014 Délibération N° 75-2014,
convention partenariat collège
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2014074mai 2014 Délibération N° 74-2014,
Désignation représentants du conseil municipal au CA de l'ADEF
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2014073mai 2014 Délibération N° 73-2014,
Subvention d'investissement à l'OPAC 38 installations persiennes La Canopee
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2014072mai 2014 Délibération N° 72-2014,
Demande de subvention RAM CG38 - SF
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2014071mai 2014 Délibération N° 71-2014,
Représentants des conseillers municipaux au CA du CCAS - SF
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2014070mai 2014 Délibération N° 70-2014,
Droit à la formation des élus
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2014069mai 2014 Délibération N° 69-2014,
Règlement intérieur du Conseil Municipal - Annexe
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2014069mai 2014 Délibération N° 69-2014,
Règlement intérieur du Conseil Municipal
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2014068mai 2014 Délibération N° 68-2014,
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offre (CAO)
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2014067mai 2014 Délibération N° 67-2014,
Désignation du délégué de la commune AG SEM des PFI
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2014066mai 2014 Délibération N° 66-2014,
GARANTIE D'EMPRUNTS PLUS ET PLAI - 12 LOGEMENTS ECO CENTRE
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2014065mai 2014 Délibération N° 65-2014,
GARANTIE D'EMPRUNTS PLUS ET PLAI ACQUISITION EN VEFA - 9 LOGEMENTS
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2014064mai 2014 Délibération N° 64-2014,
Commission communale des impôts directs
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2014064mai 2014 Délibération N° 64-2014,
Commission communale des impôts directs - Annexe
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2014063mai 2014 Délibération N° 63-2014,
Servitude secteur de la Chèvre
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2014062mai 2014 Délibération N° 62-2014,
Contribution financière extension ERDF
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2014061mai 2014 Délibération N° 61-2014,
Autorisation au maire DP Abri jouet bout'chous
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2014060mai 2014 Délibération N° 60-2014,
Autorisation au maire dépôt DP et AT accessibilité reconversion bibliotheque
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2014059mai 2014 Délibération N° 59-2014,
Autorisation au maire dépôt DP et AT accessibilité EPJ puce
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2014058mai 2014 Délibération N° 58-2014,
Autorisation au maire déclaration préalable pose volets roulants
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2014057mai 2014 Délibération N° 57-2014,
Autorisation au maire dépôt PC passage couvert
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2014056mai 2014 Délibération N° 56-2014,
Servitude rue de Mayard
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2014055mai 2014 Délibération N° 55-2014,
Indemnisations exploitants agricoles
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2014054mai 2014 Délibération N° 54-2014,
Bilan activités immobilières 2013
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2014053mai 2014 Délibération N° 53-2014,
Convention CAUE
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2014052avril 2014 Délibération N° 52-2014,
Demande de subvention tranche 3 DRAC - RV
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2014051avril 2014 Délibération N° 51-2014,
Désignation de délégués au sein de la commission du marché dominical - PV
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2014050avril 2014 Délibération N° 50-2014,
Désignation du délégué de la commune à l'association départemantale Isère Drac Romanche
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2014049avril 2014 Délibération N° 49-2014,
Désignation des délégués de la commune au Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Chartreuse
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2014048avril 2014 Délibération N° 48-2014,
Désignation des délégués de la commune à l'association syndicale de Bresson à Saint Ismier
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2014047avril 2014 Délibération N° 47-2014,
Désignation des délégués de la commune au Syndicat Intercommunal des Eaux de La Terrasse-Lumbin-Crolles
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2014046avril 2014 Délibération N° 46-2014,
Désignation des délégués de la commune au Syndicat Intercommunal des Eaux de La Terrasse-Lumbin-Crolles
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2014045avril 2014 Délibération N° 45-2014,
Désignation des délégués de la commune au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région Grenobloise
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2014044avril 2014 Délibération N° 44-2014,
Désignation d'un représentant au sein de l'AG de la Sergadi
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2014043avril 2014 Délibération N° 43-2014,
Désignation des délégués de la commune au Syndicat Intercommunal de l'Egout Collecteur
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2014041avril 2014 Délibération N° 41-2014,
Détermination du nombre de membres au sein du CA du CCAS - SF
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2014040avril 2014 Délibération N° 40-2014,
Délégations du conseil municipal au maire
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2014039avril 2014 Délibération N° 39-2014,
Création de commissions municipales
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2014038avril 2014 Délibération N° 38-2014,
Affectation exceptionnelle des résultats 2013 et DM n°1 budget eau - MA
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2014037avril 2014 Délibération N° 37-2014,
Autorisation au maire de déposer un PC pour la construction de bureaux et locaux techniques pour le foot
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2014036avril 2014 Délibération N° 36-2014,
Dépôt dde subvention à l'AERMC pour travaux sur stations relevage des eaux usées
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2014035mars 2014 Délibération N° 35-2014,
Election des adjoints au maire - LS
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2014034mars 2014 Délibération N° 34-2014,
Fixation du nombre des adjoints au maire
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2014033mars 2014 Délibération N° 33-2014,
Election du maire - LS
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2014032février 2014 Délibération N° 32-2014,
Tableau des postes : modification et création de postes
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2014031février 2014 Délibération N° 31-2014,
Sub. def. 2013 et acompte sur la sub. 2014 pour le COS
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2014030février 2014 Délibération N° 30-2014,
Sub événementielle Isabelle Lafaye-Marziou- sport de haut niveau
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2014029février 2014 Délibération N° 29-2014,
Sub. de fonctionnement pour l'asso. "L'union Régionale des ingénieurs et scientifiques Dauphiné Savoie"
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2014028février 2014 Délibération N° 28-2014,
Sub 2014 aux asso sportives, culturelles et du patrimoine
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2014027février 2014 Délibération N° 27-2014,
Sub. 2014 - Maison des lycéens - Projet CERN
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2014026février 2014 Délibération N° 26-2014,
Convention partenariat entre la commune de Crolles et la fédération "les MJC en Rhône-Alpes"
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2014025février 2014 Délibération N° 25-2014,
Sub. 2014 MJC de Crolles
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2014024février 2014 Délibération N° 24-2014,
Convention partenariat entre la commune de Crolles et la MJC de Crolles
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2014023février 2014 Délibération N° 23-2014,
Sub. Asso pour le développement de l'emploi et de la formation
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2014022février 2014 Délibération N° 22-2014,
Convention d'objectifs et de financement 2014-2017 du RAM
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2014021février 2014 Délibération N° 21-2014,
Sub. asso. relevant de l'action sociale du logement, de la prévention et du sanitaire
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2014020février 2014 Délibération N° 20-2014,
Plan de déplacements d'administration - convention de partenariat avec le Grésivaudan
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2014019février 2014 Délibération N° 19-2014,
Budgets primitifs 2014
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2014018février 2014 Délibération N° 18-2014,
Constitution d'une provision au titre des emprunts complexes
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2014017février 2014 Délibération N° 17-2014,
Révision des autorisations de programme
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2014016février 2014 Délibération N° 16-2014,
Taux d'imposition 2014
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2014015février 2014 Délibération N° 15-2014,
Affectation des résultats 2013
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2014014février 2014 Délibération N° 14-2014,
Reprise anticipée des résultats 2013
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2014013février 2014 Délibération N° 13-2014,
Convention de labellisation 'refuge LPO' Parc J-C.Paturel
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2014012février 2014 Délibération N° 12-2014,
Convention financière entre la commune de Crolles et l'OPAC38 dans le cadre de l'opération de construction, rue Charles De Gaulle
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2014011février 2014 Délibération N° 11-2014,
Acquisition et classement dom. public voiriede la copropriété les Ardillais, rue Abbé Pierre
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2014010février 2014 Délibération N° 10-2014,
Acquisition foncière - piste de karting des ïles de pré Pichat
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2014009février 2014 Délibération N° 9-2014,
Acquisition et classement voirie lot. les vergers du château
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2014008janvier 2014 Délibération N° 8-2014,
Acompte sur subvention 2014 pour le COS
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2014007janvier 2014 Délibération N° 7-2014,
Tableau des postes, modification des postes
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2014006janvier 2014 Délibération N° 6-2014,
Convention partenariat lecture publiq et mise à dispo de locaux dans la médiathèque de Crolles pour le Grésivaudan
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2014005janvier 2014 Délibération N° 5-2014,
Avenant à la délégation de service public pr distribution d'eau potable
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2014004janvier 2014 Délibération N° 4-2014,
Débat d'orientations budgétaires
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2014003janvier 2014 Délibération N° 3-2014,
Dénomination chemin du trait d'union
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2014002janvier 2014 Délibération N° 2-2014,
Avis sur demande d'autorisation d'exploiter une Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) de Teisseire
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2014001janvier 2014 Délibération N° 1-2014,
Acquisition foncière - ZI de Pré Noir
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2013111novembre 2013 Délibération N° 111-2013,
Transformation de postes
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2013110novembre 2013 Délibération N° 110-2013,
Départs en retraite
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2013109novembre 2013 Délibération N° 109-2013,
Chorale Mosaique - EL
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2013108novembre 2013 Délibération N° 108-2013,
Subvention Crolles Pétanque - SL
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2013107novembre 2013 Délibération N° 107-2013,
Subvention Club Alpin français - SL
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2013106novembre 2013 Délibération N° 106-2013,
Subvention Basket Ball Crolles Grésivaudan - SL
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2013105novembre 2013 Délibération N° 105-2013,
Décision de modification n° 2 du Budget Principal commune - NL
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2013104novembre 2013 Délibération N° 104-2013,
Nano -2017 - MA
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2013103novembre 2013 Délibération N° 103-2013,
Conventions entre la ville et l’association diocésaine - MA
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2013102novembre 2013 Délibération N° 102-2013,
Tennis couverts - MA
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2013101novembre 2013 Délibération N° 101-2013,
Admissions en non valeur - NL
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2013100novembre 2013 Délibération N° 100-2013,
Avenant Sierg - MA
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2013099novembre 2013 Délibération N° 99-2013,
Garantie d'emprunt PAM - Réhabilitation de 114 logements Les Ardillais - AB
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2013098novembre 2013 Délibération N° 98-2013,
Présentation bilan activités SEDI 2012 - SM
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2013097octobre 2013 Délibération N° 97-2013,
Subvention Boules - SL
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2013096octobre 2013 Délibération N° 96-2013,
Subvention Crolles Volley Jeunes - SL
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2013095octobre 2013 Délibération N° 95-2013,
Subvention Boarder kids - SL
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2013094octobre 2013 Délibération N° 94-2013,
Subvention Atelier - SL
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2013093octobre 2013 Délibération N° 93-2013,
Demande de Modification n°1 sur Budget Principal commune - NL
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2013092octobre 2013 Délibération N° 92-2013,
Convention spé Teisseire - YA
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2013090octobre 2013 Délibération N° 90-2013,
Acquisitions foncières Z.I. Pré Noir - FF
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2013089octobre 2013 Délibération N° 89-2013,
Acquisition foncière avenue de la Résistance - FF
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2013088octobre 2013 Délibération N° 88-2013,
Vacation TAP - JB
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2013087octobre 2013 Délibération N° 87-2013,
Création de postes - JB
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2013086septembre 2013 Délibération N° 86-2013,
Aide communale classes avec nuitées et transplantées 2013-2014 - BL
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2013085septembre 2013 Délibération N° 85-2013,
Budget écoles 2013-2014 - BL
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2013084septembre 2013 Délibération N° 84-2013,
Subvention FNACA - SL
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2013083septembre 2013 Délibération N° 83-2013,
Aides aux projets - LL
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2013082septembre 2013 Délibération N° 82-2013,
Dispositif RSA - subvention FSE - SF
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2013081septembre 2013 Délibération N° 81-2013,
Subvention Opac 38 Persiennes Adoma - SF
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2013080septembre 2013 Délibération N° 80-2013,
Aide aux vacances - SF
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2013079octobre 2013 Délibération N° 79-2013,
Validation de l'avant projet Craponoz - YA
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2013078octobre 2013 Délibération N° 78-2013,
Modification statutaires CCPG - LS
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2013077octobre 2013 Délibération N° 77-2013,
Modification statutaires SIERG - LS
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2013076octobre 2013 Délibération N° 76-2013,
Contrat de performance Minalogic - NL
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2013075octobre 2013 Délibération N° 75-2013,
Rapport Commission évaluation des transferts de charges - MA
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2013074septembre 2013 Délibération N° 74-2013,
Acquisition et classement impasse Mayard - FF
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2013073septembre 2013 Délibération N° 73-2013,
Servitude passage canalisation - rue de Mayard - FF
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2013072septembre 2013 Délibération N° 72-2013,
Indemnisation exploitants agricoles - FF
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2013071septembre 2013 Délibération N° 71-2013,
Dénomination Impasse des Papillons - ML
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2013070septembre 2013 Délibération N° 70-2013,
Autorisation dépot Permis de Construire Ama Diem - ML
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2013069septembre 2013 Délibération N° 69-2013,
Projet AMA Diem - ML
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2013068juin 2013 Délibération N° 68-2013,
Programme pluriannuel accès emploi titulaire - JB
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2013067juin 2013 Délibération N° 67-2013,
Créations et modifications postes - JB
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2013066juin 2013 Délibération N° 66-2013,
Tarifs restauration scolaire 2013-2014 - BL
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2013065juin 2013 Délibération N° 65-2013,
Subvention Jeune Sapeur Pompier - SL
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2013064juin 2013 Délibération N° 64-2013,
Subvention escalade - SL
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2013063juin 2013 Délibération N° 63-2013,
Future composition conseil communautaire - LS
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2013062juin 2013 Délibération N° 62-2013,
Convention groupement de commandes Craponoz - YA
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2013061juin 2013 Délibération N° 61-2013,
Rapports d'activités et rapports annuels eau potable assainissement - NL
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2013060juin 2013 Délibération N° 60-2013,
Comptes administratifs 2012 - MA
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2013059juin 2013 Délibération N° 59-2013,
Comptes de gestion 2012 - MA
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2013058juin 2013 Délibération N° 58-2013,
Projet de délibération passage couvert - ML
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2013057mai 2013 Délibération N° 57-2013,
Subvention C. Fauquet - SL
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2013056mai 2013 Délibération N° 56-2013,
Subvention scouts et guides de France
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2013055mai 2013 Délibération N° 55-2013,
Subvention Capokaze
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2013054mai 2013 Délibération N° 54-2013,
Subvention ADEF - SF
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2013053mai 2013 Délibération N° 53-2013,
Motion pour le maintien du trace de la ligne 6020
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2013052mai 2013 Délibération N° 52-2013,
Autorisation au Maire pour estrer en justice
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2013051mai 2013 Délibération N° 51-2013,
Subvention Rgéiment d'artillerie de montagne
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2013050mai 2013 Délibération N° 50-2013,
Autorisation de travaux, crèche Bout'chous
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2013049mai 2013 Délibération N° 49-2013,
Déclarations préalables, amélioration d'équipements publics
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2013048mai 2013 Délibération N° 48-2013,
Autorisation de travaux, ERP Charmanches - ML
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2013047mai 2013 Délibération N° 47-2013,
Déclaration préalable de travaux accessibilité Ardillais chartreuse - ML
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2013046mai 2013 Délibération N° 46-2013,
Périmètre d'étude quartier durable - ML V2
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2013045mai 2013 Délibération N° 45-2013,
Modification de la délib n°85-2012 V2
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2013044mai 2013 Délibération N° 44-2013,
Acquisition foncière
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2013043mai 2013 Délibération N° 43-2013,
Bilan activités immobilières - 28-05-2013
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2013042avril 2013 Délibération N° 42-2013,
Modifications de postes
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2013041avril 2013 Délibération N° 41-2013,
Dépot du dossier de demande de subvention mobilier médiathèque - Etat - RV-LS
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2013040avril 2013 Délibération N° 40-2013,
Dépot du dossier de demande de subvention mobilier médiathèque - CG38 - RV-LS
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2013039avril 2013 Délibération N° 39-2013,
Modification du réglement de fonctionnement des structures multi accueils
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2013038avril 2013 Délibération N° 38-2013,
Délégation au Maire pour la vente de bien immobilier
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2013037avril 2013 Délibération N° 37-2013,
Acquisition et classement ds le domaine public de la rue L. Michel
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2013022mars 2013 Délibération N° 22-2013,
Adhésion TIPI
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2013021mars 2013 Délibération N° 21-2013,
Budgets primitifs 2013
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2013020mars 2013 Délibération N° 20-2013,
Création et révision d'autorisations de programme
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2013019mars 2013 Délibération N° 19-2013,
Taux d'imposition 2013
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2013018mars 2013 Délibération N° 18-2013,
Affectation des résultats 2012
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2013017mars 2013 Délibération N° 17-2013,
Reprise anticipée des résultats 2012
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