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puceLes arrêtés

>Les arrêtés du maire



puceArrêté : N° 2009-54
Interdiction de camping sauvage sur le skatepark et le parc Jean-Claude Paturel de la commune de Crolles



>Les arrêtés préfectoraux


puce Arrêté N°2009-Décision portant fermeture temporaire du groupe scolaire Chartreuse - Ardillais à Crolles

puce Arrêté N°2008-11559
Arrêté portant fusion des communautés de communes du Haut Grésivaudan, du Plateau des Petites Roches, du Moyen Grésivaudan, du Balcon de Belledonne et de la communauté d'Intervention pour l'Aménagement du Grésivaudan et de son Environnement.

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Arrêté N°2008-08717
Arrêté de projet de périmètre - Communauté de Communes du Pays du Grésivaudan

puce Arrêté N°2008-04946
Arrêté portant sur le classement en massifs forestiers à risque incendie

puce Arrêté N°2008-04947
Arrêté portant sur l’obligation de débroussaillement dans le cadre de la prévention des incendies de forêts

puceArrêté N°2008-04616
Relatif au projet d'aménagement de l'Isère, de Pontcharra à Grenoble dans un objectif de protection contre les crues et de mise en valeur des milieux naturels, par le Syndicat Mixte des Bassins Hydroliques de l'Isère (SYMBHI)


puceArrêté N°2008-04552
Arrêté préfectoral prescrivant l'ouverture d'une enquête publique suite à la demande présentée par le Syndicat Mixte des Bassins Hydroliques de l'Isère (SYMBHI) du 16 juin au 18 juillet inclus

 

puceArrêté N°2008-01692
Arrêté préfectoral modifiant la liste des communes concernées par l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs

 

puceArrêté N°2008-002581
Arrêté préfectoral modificatif relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs

 

puceArrêté N°2008-01363
Autorisation au profit du personnel de l'Institut Géographique National de pénétrer dans les propriétés privées sur le territoire des communes du département de l'Isère, dans le cadre de sa mission de travaux géographiques



Tous les arrêtés précédents peuvent être consultés en mairie.

 

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